Déposée le 25 septembre 2000 par MOSCARDO Miguel et MOSCARDO Micheline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HABITER NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-44 du 3 novembre 2000.
Les déposants sont MOSCARDO Miguel, domicilié(e) 22 bis Avenue Jules Ferry, 92240 MALAKOFF - France et MOSCARDO Micheline, domicilié(e) 22 bis Avenue Jules Ferry, 92240 MALAKOFF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOSCARDO Miguel - France.
La marque HABITER NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053521.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOSCARDO Miguel - 22 bis Avenue Jules Ferry, 92240 MALAKOFF - France
MOSCARDO Micheline - 22 bis Avenue Jules Ferry, 92240 MALAKOFF - France
MOSCARDO Miguel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09
Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44
Linge de lit - draps de lit de dessus et de dessous - oreillers - taies d'oreiller - couettes - housses de couette - alèses pour matelas - edredons Matelas - Sommier Bois de lit - Meubles - Sièges - Sièges ergonomiques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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